Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAN PAT
Madame GEORGEL

Numéro de dépôt :
92431560
Date de dépôt :
21/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2002

Présentation de la marque SAN PAT

Déposée le 21 août 1992 par madame GEORGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAN PAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est madame GEORGEL domicilié(e) 24 rue du Chateau des Rentiers, 75013 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Georgel - France.

La marque SAN PAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431560.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAN PAT est expirée depuis le 21 août 2002.

GEORGEL a également déposé les autres marques suivantes : GG GEORGES GARAT , GEORGES GARAT FOLLOW ME , GG GEORGES GARAT


Madame GEORGEL - 24 rue du Chateau des Rentiers, 75013 Paris - France


Madame Georgel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

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