SAN PAT
Présentation de la marque SAN PAT
Déposée le 21 août 1992 par madame GEORGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAN PAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAN PAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431560.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAN PAT est expirée depuis le 21 août 2002.
GEORGEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05
Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35